Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMISOL
DOMISOL, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3407549
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2026
DOMISOL de DOMISOL

Présentation de la marque DOMISOL

Déposée le 30 janvier 2006 par la société DOMISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la société DOMISOL domicilié(e) 48 RUE DES OISEAUX, BP. 165 - 71306 - MONTCEAU-LES-MINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 607 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMISOL, Mme LAROCHE ANNE domicilié(e) 48 RUE DES OISEAUX, BP. 165 - 71306 - MONTCEAU-LES-MINES CEDEX - France.

La marque DOMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMISOL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.

DOMISOL a également déposé les autres marques suivantes : DOMISOL L'aide à domicile solidaire , LA SERENA


DOMISOL, ASSOCIATION - 48 RUE DES OISEAUX, BP. 165 - 71306 - MONTCEAU-LES-MINES CEDEX - France - SIREN 778607812


DOMISOL, Mme LAROCHE ANNE - 48 RUE DES OISEAUX, BP. 165 - 71306 - MONTCEAU-LES-MINES CEDEX - France


Inscription le 20 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443097 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608315 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Services à la personne à domicile à savoir : repassage du linge.Maisons de retraite. Résidences pour personnes âgées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.